Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PATACHE
LA PATACHE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
4238272
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2026
LA PATACHE de LA PATACHE

Présentation de la marque LA PATACHE

Déposée le 6 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PATACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PATACHE domicilié(e) 60 RUE DE LANCRY - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 240 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGM & ASSOCIES, M. DENIEL LAURENT domicilié(e) 5 RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PATACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATACHE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

LA PATACHE a également déposé les autres marques suivantes : ENCLOS TOURMALINE , BADINE DE LA PATACHE , CHATEAU LA PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS PAYROL , ENCLOS DE VIAUD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlé , CORNALINE


LA PATACHE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 60 RUE DE LANCRY - 75010 - PARIS - France - SIREN 493240725


DGM & ASSOCIES, M. DENIEL LAURENT - 5 RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Organisation de soirées évènementielles (divertissement) ;

Services de restauration sous toutes ses formes (crêperie, pizzeria, brasserie, restaurant) – services de traiteur – services de bar – services de café – piano-bar – salon de thé – services de restauration rapide à emporter.